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Conditions Générales d'utilisation des photos et/ou textes du site de
Pixels Eyes Photographies©
Bettens Colette

 

L’utilisation même partielle et de quelque manière que ce soit des images et textes de ce site est soumise au respect des droits d’auteur.

L’auteur de photos, qu’il soit professionnel ou non a les mêmes droits et recours. 
Seul celui-ci peut autoriser ou non la reproduction et/ou publication de ses oeuvres.

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Concernant l’utilisation des textes, si  certains ont été écrits en collaboration, ils seront donc obligatoirement  soumis  à l’autorisation écrite de tous les co-auteurs.

Il vous sera demandé de préciser dans quel but vous souhaitez utiliser la photo et /ou le texte.
Vous devrez impérativement me communiquer vos coordonnées, lien de site et adresse url des pages où seront utilisées mes images et/ou textes.

Une fois l'accord obtenu, je vérifie régulièrement si les conditions d'utilisation sont respectées, cependant si ces conditions d'utilisation ne sont pas ou plus telles que convenues, l'infraction d'utilisation et de reproduction sans autorisation préalable reprend de plein droit.

Toute personne utilisant mes images sur un site ou sur un blog à caractère douteux
( sexuel , raciste ou incitant à la haine et/ou à la violence) sera condamné de plein droit à des indemnités de réparation.

Je reste donc seul juge d’accepter ou non le contexte dans lequel seront utilisées mes photos.


Pour toute utilisation privée et/ou non commerciales

Vous serez tenu simplement de mentionner sous la photo la provenance et le nom de l’auteur:  
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Dans ce cas uniquement, aucun droit de reproduction ou de copyright ne vous sera réclamé.

En cas d'utilisation à des fins commerciales

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Une note de droits d'auteur (relative au  Droit de base fixé par photo qui vous aura été communiqué au préalable), vous sera adressée.
La photo vous sera alors cédée dés réception du paiement.

Dans les deux cas, le non respect des termes des accords écrits entre l’utilisateur et l’auteur ainsi que tout utilisation abusive et/ou vol donnent droit à une indemnité.
L’utilisateur non respectueux s’ expose à des poursuites dont le montant varie en fonction des infractions constatées:

reproduction sans autorisation préalable
reproduction sans signature
reproduction avec fausse signature
atteinte à l’intégrité de l’oeuvre

Chaque infraction donne droit à une indemnité et sont cumulables.

Tout échange de correspondance écrite tiendra lieu de preuve.

Toute utilisation sans autorisation est un délit de contrefaçon et sera constaté par huissier avant tout contact avec la personne  indélicate afin qu'elle ne puisse nier son forfait en faisant disparaître la  photo.

 

Bettens Colette - Auteur de Pixels Eyes Photographies ©
 

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